Déposée le 25 juin 2003 par AGEL PIERRE-ANDRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HORLA L'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est AGEL PIERRE-ANDRÉ domicilié(e) RESIDENCE LA CERDAGNE, APPT 48 – BAT F, 6 RUE DE LA TOURAINE - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGEL PIERRE-ANDRÉ domicilié(e) RESIDENCE LA CERDAGNE, APPT 48 – BÂTIMENT F, 6 RUE DE LA TOURAINE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque HORLA L'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORLA L'OIE est expirée depuis le 25 juin 2023.
AGEL PIERRE-ANDRÉ - RESIDENCE LA CERDAGNE, APPT 48 – BAT F, 6 RUE DE LA TOURAINE - 31100 - TOULOUSE - France
AGEL PIERRE-ANDRÉ - RESIDENCE LA CERDAGNE, APPT 48 – BÂTIMENT F, 6 RUE DE LA TOURAINE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 5 juin 2013 - Changement d'adresse n°602291 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528269 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26
Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807487 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, stylos, tableaux (peintures) encadrés ou non, cartes postales, papier à lettre, linge de table en papier, articles de papeterie, photographies, cartes de visite, étiquettes non en tissu, statuettes en papier mâché, boîtes en carton, fournitures scolaires, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de voyage, cartables, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, porte-documents, valises, étuis pour clés (maroquinerie), sacs d'écoliers. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), tee-shirts, sweat-shirts, foulards, gants (habillement), casquettes, shorts, ceintures (habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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